Déposée le 15 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « élan INGÉNIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE domicilié(e) 311 Draille du Plo Midi - 34730 - PRADES LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 475 468 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme SONNIER Marie domicilié(e) Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.
La marque élan INGÉNIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905141.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE, SARL - 311 Draille du Plo Midi - 34730 - PRADES LE LEZ - France - SIREN 538475468
ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme SONNIER Marie - Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 7 février 2013 - Retrait partiel n°594474 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Logiciels (programmes enregistrés) ; conseils en organisation et gestion des affaires ;
Audits internes et externes institutionnels et commerciaux ; recherches pour affaires, informations commerciales et d'affaires, analyse des coûts et services de conseil y afférent ; assistance et conseil en management d'entreprise ; services de conseil de gestion administrative et commerciale ; services de conseil en efficacité commerciale et marketing ; conseil en planification organisationnelle et développement commercial ; conseils en projets à savoir aide à la direction des affaires ; gestion des risques d'entreprise, gestion de procédés (aide à la gestion des affaires) ; enquêtes et études de marché ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Information en matière de construction ; supervision et direction de travaux de construction, de réhabilitation et d'entretien ;
Fourniture d'accès à des informations en ligne dans le domaine de la gestion d'entreprises et l'administration d'entreprises ;
Education et formation en matière de gestion d'entreprise et financière ; organisation de conférences, séminaires, symposiums et réunions dans le domaine des entreprises, des affaires financières et de la gestion ;
Services de consultation, conseils, assistance, analyses, évaluation et programmation concernant les technologies de l'information ; conception (élaboration) de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; conseils et assistance technique concernant les systèmes et les procédures de traitement de données ; services d'information en matière informatique, étude de projets techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de dessinateurs d'arts graphiques ;
Services de conseil en matière de règlementation (services juridiques) ; audit légal.
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